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Marques déposées par Philippe GERARD
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Le Terroir de Hans
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Terroir de Hans
Philippe GERARD Agissant pour le compte de la société “ Le Terroir de Hans ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3508944
Date de dépôt :
25/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
25/06/2017
Le Terroir de Hans de Philippe GERARD

Présentation de la marque Le Terroir de Hans

Déposée le 25 juin 2007 par Philippe GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Le Terroir de Hans »

Le déposant est Philippe GERARD Agissant pour le compte de la société “ Le Terroir de Hans ” en cours de formation domicilié(e) 45 chemin du Champlong,69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - 69450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe GERARD domicilié(e) 45 chemin de Champlong,69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - 69450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Terroir de Hans est expirée depuis le 25 juin 2017.


Philippe GERARD Agissant pour le compte de la société “ Le Terroir de Hans ” en cours de formation - 45 chemin du Champlong,69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - 69450 - France


Philippe GERARD - 45 chemin de Champlong,69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - 69450 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Viande, volaille et gibier issus d'un élevage traditionnel ; poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ;

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